Full text: Tableau historique et topographique de Napoleonshöhe près de Cassel, maison de plaisance de Sa Majesté le Roi de Westphalie

Dictionnaire des Constitutions de l'Empire français et du 
Royaume d’Italie , par M , d'Etampes, 3 Vol.in gvo. 
Manuel des Maires et Adjoints, faisant suite au Manuel 
des Agens et Adjoints municipaux, jusqu'à Pan XI» $ 
v.ol. in 8vo. 
Manuel alphabétique des Maires, de leurs Adjoints et des 
Commissaires de police, contenant le texte ou l'analyse 
des lois et réglemens relatifs aux fonctions dont ils sont 
chargés, avec les formules des différens actes et des in 
structions particulières, sur leurs attributions respec 
tives. Nouvelle édition, 2 volumes in 8vo. de 1200 
pages. 
Nouveau Guide des Maires et Adjoints, et Commissaires 
de police, contenant le texte ou l'analyse raisonnée, 
par ordre alphabétique, des lois, décrets et réglemens 
relatifs à leurs fonctions, jusqu’à ce jour, sur les de 
voirs et obligations des maires et des commissaires de 
police, in gvo. 
Mémoire sur les attributions des Conseils généraux de dé 
partement, in 8vo. 
Recueil des lettres circulaires, Instructions, Discours, et 
autres actes publics, émanés de M.François (de Neuf- 
château) pendant ses deux exercices du ministère de 
l'Intérieur, 2 vol, in 4to. 
Etat de la Légion d’honneur, ou Recueil contenant les 
noms, grades, nature des distinctions, dates des bre 
vets, titres qualités et fonctions publiques de tous les 
membres composant la Légion, selon Pordre de leur 
nomination depuis Pan X, jusques et compris le 14 
brumaire an XI 1 » précédé de la collection des Lois, 
Décrets et Arretés relatifs à la création, à l'organisa 
tion , et à la dotation de la Légion, un fort volume, 
format m gvo. 
Traité sur les Conflits d'attribution, ou Recueil des lois, 
arrêtés et décrets concernant Porgamsation et les attri 
butions du Conseil d’Etat, et la compétence des auto 
rités administratives et judiciaires, depuis 1789 jusqu’à 
l$o5, i vol, in 12.
	        

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